André Fillere

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De: André FILLERE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Fillère (André)
titulaire du titre de reconnaissance de la Nation et de la carte du combattant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
I. - Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="2020-02-01"
conseil_administration
JORFTEXT000041506965(source JORF)
nomination
31 Janvier 202031/01/2020
De: Fillère (André, Alfred)
président départemental d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 13 mars 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-13"
JORFTEXT000032891544(source JORF)
promotion
14 Juillet 201614/07/2016
De: Fillère (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
JORFTEXT000031854415(source JORF)
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Fillère (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Fillère (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Fillère (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Fillère (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468(source JORF)
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Fillere (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Fillère (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000800651(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Fillere (André)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Fillère (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000594649(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Fillere (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000766352(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Fillère (André, Alfred)
vice-président national de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre ; 41 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Officier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Fillere (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Fillere (André)
Objet:
Groupe:
Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord
JORFTEXT000000188921(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Fillere (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000163376(source JORF)
nomination
07 Avril 199407/04/1994
De: Fillere (André)
Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
Maroc et Tunisie
Groupe:
Commission d'experts
JORFTEXT000000364742(source JORF)
désignation
20 Mars 199420/03/1994
De: Fillere (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre de l'Union française des associations d'anciens combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000348727(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: André Fillère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Fillere (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre du paragraphe c dudit article
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000717168(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990

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